LICENCES 2026 / 2027

• FBI:

Vous pouvez effectuer une recherche de vos licenciés également par mail.

Vous avez un guide en bas à droite pour vous aider.

• Retrait qualifications licences:

Rappel le club est responsable lorsqu’il qualifie une licence.

Lorsque la licence enregistrée est irrégulière (ex. identité erronée, fausse date de naissance, …) ou si une fraude est constatée = RETRAIT DE QUALIFICATION (et donc de la date de qualification) Ne peut plus (temporairement) exercer les droits liés à la licence

• Sur FBI : date de qualification retirée
• Maintien facturation & assurance éventuellement souscrite
• Le licencié aura le statut de muté s’il change club en cours de saison ou saison N+1

Lorsque la licence enregistrée est incomplète mais valable (ex. manque CACI, pb photo, sur classement…) = SUSPENSION D’EXTENSION / PRATIQUE Le licencié conserve son socle et peut exercer les droits qui y sont liés (licence dirigeant 0)

• Le licencié aura le statut de muté s’il change club en cours de saison ou saison N+1
• Maintien facturation & assurance éventuellement souscrite

• Annulation licences:

Avant la validation l’organisme fédéral, une personne physique peut demander l’annulation de sa demande licence pour motif exceptionnel.

La demande est adressée au Comité départemental du club quitté, qui transmet le dossier à la commission compétente pour décision.

Toute licence validée par le Comité départemental ne peut plus faire l’objet d’une annulation.    

Exception :                                                                                

Motifs permettant l’annulation de la licence : Blessure grave, sans avoir joué à une rencontre officielle avec le club

Victime de violence sexuelles/physiques/psychologiques/bizutage…

• Export édition licences clubs: Ne plus passer par l’édition mais directement par l’onglet licence (une case sera ajoutée)

• La licence « alternée »

Autoriser les joueurs/joueuses jusqu’en U15 inclus, au niveau départemental, licencié d’un club A à bénéficier d’une autorisation secondaire pour un club B.

La localisation des clubs A et B n’a pas d’importance pour accorder cette autorisation (CD/CT identique ou non, LR identique ou non) ;

Délivrance de l’autorisation si : Les deux clubs sont d’accords ;

Un justificatif de domicile des 2 parents est transmis → justifiant le rattachement au club A et au club B

Le jeune pourra jouer aussi bien avec le club A que le club B, peu importe que le club A et le club B se rencontre en compétition.

Expérimentation

• Mutations

MODIFICATION pour la saison 2026/27

Pour les personnes évoluant précédemment à l’étranger : intégration de la notion de participation (dans le précédent club/structure) à des compétitions / championnats / tournois entraînant un classement ou un résultat officiel homologué.

PERIODES DE MUTATION

Les périodes de mutation sont les suivantes :

• La période normale ne nécessitant pas la production de justificatifs (1er au 30 juin)

Pas de production de justificatif, Attribution d’une licence de type 1C, Permet d’évoluer à un niveau CF-PN et inférieur

• La période exceptionnelle qui peut nécessiter la production de justificatifs (01/07 – 30/11)

Mutation Justifiée : Production de justificatifs nécessaires – Attribution d’une licence de type 1C – Permet d’évoluer à un niveau CF-PN

Mutation Non Justifiée : Absence de justificatifs – Attribution d’une licence de type 2C – Permet d’évoluer à un niveau Inférieur à la pré-nationale

• Durant cette période une mutation ne peut pas être refusée même si elle n’est pas justifiée = délivrance licence 2C
• Possibilité durant cette période de transmettre des justificatifs complémentaires pour modifier une licence 2C en 1C

• La période exceptionnelle qui nécessite obligatoirement la production de justificatifs (01/12 – 28/02)

Mutation Justifiée : Production de justificatifs obligatoire (Tout licencié U17 et moins (uniquement) : pourra déroger à la condition du changement de domicile pour obtenir une licence typée 2, à la condition nécessaire qu’il justifie de l’accord du club quitté – Attribution d’une licence de type 2C – Permet d’évoluer à un niveau inférieur à la pré-nationale

Mutation Non Justifiée (ou hors-délai) :  Pas de délivrance de licence

• CARACTÈRE EXCEPTIONNEL

Un licencié répondra aux conditions de la mutation à caractère exceptionnel s’il change de domicile ou de résidence en raison :

• D’un motif familial,
• D’un motif de scolarité,
• D’un motif d’emploi,
• D’un changement de la situation militaire
• De la situation nouvelle de l’association sportive quittée notamment par suite de forfait, mise en sommeil, dissolution

Le caractère exceptionnel est apprécié par l’autorité compétente pour accorder la mutation.

À cet effet le licencié doit transmettre les documents prouvant ce caractère exceptionnel

Sauf dérogation, un changement de domicile est la condition sine qua none pour solliciter une mutation à caractère exceptionnel

• Trombinoscope :

Le trombinoscope n’a aucune valeur règlementaire. Ce n’est pas parce que vous pouvez mettre un joueur sur le trombinoscope qu’il est licencié.

• Prudence FFBB :

Bien faire attention aux personnes qui ont accès à FBI. Comptes attribués selon chaque rôle.

Faire obligatoirement une vérification annuelle.

Il est interdit de faire le partage ou la cession des accès. 1 compte par personne.

Éviter le stockage des données hors application. Limité les extractions, les téléchargements et impressions. Lorsque vous le faite supprimer les.

Éviter les accès en lieu publics, wifi public.